Manif d’octobre à Bourges : la France Insoumise en dumping
A la manif du mardi 9 octobre 2018, un tract décalé de la France Insoumise m’a interpellé, avec son billet de 1600 euros…
Cette manif à Bourges a connu un certain succès. Ce n’était pas la foule grosse vague, mais quand même, la foule comme une houle de 900 personnes, y’a eu pire. Certains partis en profitaient pour distribuer leur tract. La France Insoumise distribuait contre l’évasion fiscale. Pas vraiment le sujet de la manif, mais pourquoi pas.
Donc, un petit flyer avec d’un côté, un truc ressemblant à billet de 1600 euros. De l’autre côté, un texte. À la fin de ce texte je lis :« Sortir des traités européens qui organisent le dumping fiscal ». Ah oui, bien sûr, les grands bourgeois auraient besoin de l’Europe pour planquer leur fric ou tricher pour ne pas payer d’impôts ? Pauvre Meluche qui en arrive à une paranoia imbécile contre l’Europe – comme si nos patrons français et financiers français ne savaient pas filer entre les gouttes pour ne pas mouiller leur pognon. Les populistes ont vraiment besoin d’un souffre-douleur qui serait responsable de tout (l’Europe, les migrants, l’Allemagne, les juifs, etc. – ça dépend si le parti se prétend de gauche ou de droite).
Les hasards de la programmation télé on fait que le mardi soir de la manif, France 2 diffusait Cash Investigation, l’émission d’Elise Lucet : "Luxe : les dessous chocs". On pouvait y voir les grandes marques de luxe organiser leur dumping fiscal en… Suisse. Suisse ? Même pas dans l’Union européenne pour faire plaisir à la France Insoumise ? Même pas ! Saloperie de télé française vraisemblablement aux ordres de madame Angela Merkel, une allemande ?
Article totalement ignorant. Citons l’UE elle-même sur la libre circulation des capitaux : « Toutes les restrictions aux mouvements de capitaux entre les États membres et entre les États membres et les pays tiers doivent être levées, sauf circonstances exceptionnelles. »
C’est donc bien l’Union Européenne qui facilite l’évasion fiscale y compris vers des pays non-UE comme la Suisse.
Un peu de lecture (un peu datée certes) :
http://geopolis.francetvinfo.fr/le-dumping-fiscal-mine-l-europe-dublin-et-apple-font-front-contre-bruxelles-129193
Je ne sais pas si il faut sortir des traités européens ou bien les réformer, en attendant il y a des faits.
Que peut-on faire face à cet état de fait ?
Je ne pige pas très bien le sens de votre commentaire :
ça va dans le sens de la France Insoumise : "Sortir des traités européens qui organisent le dumping fiscal " ? ou c’est simplement pour souligner que pfff... y’a des faits de filouterie fiscale par les grands groupes, Europe ou pas ?
J’espérais que parmi les quelques centaines de visites quotidiennes sur le site de l’Agitateur, legarsmerluche serait présent pour mettre un p’tit mot, mais y’a rien. Je vais donc commenter votre message et avoir la politesse de commenter le texte que vous avez conseillé de lire.
Je crois avoir compris que quelle que soit l’attitude sur les traités européens, y’a des faits avérés sur cette Europe favorisant la filouterie fiscale de gros groupes capitalistes. Et à l’appui de cette assertion, vous joignez de la lecture. On clique ?. On lit…
Ah ? Ho ? Humm, euh, vous avez dû vous tromper de lien, puisque je lis le titre : "Le dumping fiscal mine l’Europe : Dublin et Apple font front contre Bruxelles". Ça change tout. L’Europe ne favorise pas le dumping fiscal, elle lutte contre ?!... Vous devez être surpris ? Je comprends.
La suite de l’article, on ne commente pas, n’est-ce pas ? Apple qui refuse de payer les 13 milliards d’euros que réclame l’Europe pour avoir bénéfice du dumping fiscal de l’Irlande ? Non, on ne commente pas – allons ne soyez pas abattus : vous aviez raison, y’a les faits. Et la fin de l’article, sur la Suisse ? Non, OK, OK, on n’en parle plus.
Mais l’Irlande, on lui fait rien ? on la fait pas bombarder ? Bin non, eh : charbonnier est maître chez soi. Y’a que Marine Le Pen d’un coté et Mélenchon de l’autre coté, pour nous faire croire que nos états ne sont que paillassons de l’Europe. D’ailleurs, ça ne date pas d’aujourd’hui, cette histoire en Irlande : Microsoft s’y était installé en 1998 ! Pour améliorer ses logiciels ? oui et non, plutôt le logiciel fiscal.
Oui, y’a les faits. Alors, euh, que faire de vous ? Je vous conseille juste un petit voyage à Saint-Menoux, pour un debrédinage léger, ça reste amical.
L’Europe ne favorise pas le dumping fiscal, elle lutte contre ?!... Vous devez être surpris ? Je comprends
Je pense en effet qu’il faut chercher à comprendre, puisque c’est réellement surprenant. On notera que c’est un très rare cas (le seul ?) d’une « optimisation » fiscale où l’UE s’est décidée à sévir lourdement, alors qu’il est évident que ce sont les règles de l’UE qui organisent la concurrence fiscale entre États.
Alors, est-ce l’expression d’un rapport de forces interne entre pays du centre et de la périphérie de l’UE (Irlande, Grèce, Chypre...) ? Je n’en sais rien, mais on ne peut pas sérieusement arguer d’un contre-exemple pour prétendre que l’UE lutterait contre un dumping fiscal qu’elle a elle-même rendu possible et théorisé comme vertu. Le Luxembourg, le Pays-Bas et d’autres pays continuent à fournir des conditions favorables aux candidats à l’évasion fiscale...
Les paradis fiscaux ont existé bien avant que l’Union Européenne ne soit mise en place. Ces paradis sont même un élément devenu fondamental dans le fonctionnement de l’économie de ce monde capitaliste. Et Meluche et ses playmobils (ou Marine le Pen) vont geindre contre l’Europe qui organiserait ça ?
Vous écrivez « un dumping fiscal qu’elle a elle-même rendu possible et théorisé comme vertu. ». Eh bien, c’est là que cette façon de dire est dégueulasse : ce sont les grands groupes capitalistes qui rendent cela possible, Europe ou pas. L’Europe n’a rien rendu possible. L’Irlande (ou d’autres pays) ont choisi le dumping fiscal, car ce sont des Etats souverains. L’Union Européenne n’a rien à voir là-dedans. Ou alors, vous allez rendre l’Europe responsable de Hong-Kong, Singapour, la Suisse, les iles anciennes possessions de l’empire britannique, etc. C’est du complotisme, tout simplement. Et le dumping fiscal est pratiqué même sans circulation de capitaux : des catalogues de niches fiscales, d’exonérations, etc. font que notre grande bourgeoisie échappe en grande partie à l’impôt. Idem pour les entreprises du CAC-40 : quelles sont leurs impôts ? Allez vous documenter et vous serez surpris.
Ce faisant vous détournez le regard : ce n’est pas la voracité répugnante des grands groupes capitalistes que vous dénoncez.
Vous écrivez : « il est évident que ce sont les règles de l’UE qui organisent la concurrence fiscale entre États ». C’est niveau zéro de la réflexion. En quoi c’est évident ? Pasque ça se passe en Europe, c’est donc l’Europe qui organise ? La France, championne des ventes d’armes et des rétro-commissions, donc, c’est l’Europe qui permet ça ?
Chaque minute, ce sont des milliasses de milliards de dollars, d’euros, qui circulent sur la planète, avec les places boursières : un clic de souris et hop ! Même pas besoin de clic, d’ailleurs : les ordinateurs font ça entre eux très bien. En attendant la prochaine crise.
Les paradis fiscaux ont existé bien avant que l’Union Européenne ne soit mise en place.
Ce n’est pas vraiment la question posée ici. Le point important, c’est que l’UE empêche de lutter contre les paradis fiscaux.
C’est comme si l’UE forçait les États à légaliser la vente, l’usage et le port d’armes à feu sans restriction ni contrôle, et que vous disiez : cela n’a pas d’importance puisque le meurtre et la violence armée ont existé bien avant que l’UE soit mise en place.
Eh bien, c’est là que cette façon de dire est dégueulasse
Eh oui, il y a d’un côté vos idées, pures et immaculées, et celles des autres, qui sont dégueulasses. Ça a le mérite de la simplicité.
L’Europe n’a rien rendu possible
Je cite un texte de l’UE qui explique qu’il est interdit de restreindre les mouvements de capitaux, et vous me répondez que l’Europe n’a rien rendu possible... Ben si : l’Europe a rendu possible de pratiquer l’évasion fiscale sans que les États puissent y opposer la moindre action de prévention ou de rétorsion.
Mais si vous pensez que je me trompe, je vous mets au défi de citer des exemples de multinationales pratiquant l’évasion fiscale à une même échelle qu’Apple, Google et compagnie avant les années 90.
Ce faisant vous détournez le regard : ce n’est pas la voracité répugnante des grands groupes capitalistes que vous dénoncez.
« Dénoncer la voracité répugnante »... on croirait lire un penseur janséniste. C’est assez triste de voir à quel point les postures moralistes, résurgence du vieux substrat catholique de la société, ont remplacé l’analyse du réel à gauche.
Et puis bon, votre argument est typique du faux dilemme : on peut très bien critiquer la politique générale des grands groupes et critiquer l’UE qui nous ôte tout moyen de lutter politiquement et juridiquement contre les dits grands groupes. Il n’y a pas d’exclusive.
À un moment, si on veut agir sur le réel, il faut bien se poser la question des possibilités d’agir. Et donc, notamment, savoir quelles structures politico-juridiques existantes peuvent représenter un obstacle à une politique progressiste. Sinon, on se complaît effectivement dans la dénonciation morale et impuissante (et c’est vrai que c’est à la mode, Stéphane Hessel en a même fait un best-seller).
Chaque minute, ce sont des milliasses de milliards de dollars, d’euros, qui circulent sur la planète, avec les places boursières : un clic de souris et hop !
L’argent qui circule sur les places boursières, ce n’est pas de l’évasion fiscale, c’est de la spéculation financière. Mais je conçois que si votre ennemi est l’appât du gain en général (cf. la posture moraliste dont je parle plus haut), ça ne fasse pas grande différence à vos yeux.
Ceci dit, si vous voulez réguler les places boursières (ou les supprimer, pourquoi pas), là aussi vous devrez imposer des restrictions aux flux de capitaux, ce qui est contraire aux valeurs fondamentales de l’UE.
Votre exemple d’armes à feu est incomplet : vous oubliez les démagogues qui diront que la violence c’est la faute à l’Europe (comne si c’était l’Europe qui avait fait naître la violence), en oubliant les vendeurs d’armes et la violence avant. Vous voulez à tout prix prouver que l’Europe a rendu possible l’évasion fiscale : mais ce sport ce pratiquait avant et se pratique partout en dehors de l’Europe. Enlevez les textes que vous mettez en avant : ça ne changera rien. Ça veut dire quoi : rendre possible quand c’était déjà là.
L’Etat français lutte contre l’évasion fiscale. Enfin, oui et non, enfin, non : oui, dans les déclarations, et non dans les faits, pasque n’importe quel gouvernement n’est là que pour gérer les affaires des bons gros bourgeois et des groupes capitalistes. Si, pour les particuliers, ils vont gronder les fraudeurs, faire de viriles déclarations, puis ça s’arrêtera là (il y a bien des listes d’exilés en Suisse, en Allemagne qui ont été fournies. Et alors ? bin, pfffr, y’a pas l’feu).
« À un moment, si on veut agir sur le réel, il faut bien se poser la question des possibilités d’agir. Et donc, notamment, savoir quelles structures politico-juridiques existantes… » Et si vous preniez le problème autrement : si vous réclamiez déjà la levée du secret bancaire, par exemple, pas bien loin, de nos banques à nous ? la levée du secret des affaires des grands groupes capitalistes qui sont dans notre hexagone ? etc. Là, ce serait agir sur le vrai réel. Mais ils vont rigoler si on leur demande ça. Europe ou pas, toute cette clique répond comme Macron : "Venez nous chercher" dans les méandres des circuits, entre Jersey, Panama, Les Iles Caïman, le Delaware, etc.
Vous vous souvenez de l’enregistrement de dicussions entre Liliane Bettencourt et son gestionnaire de fortune : : « Je voulais vous dire que je pars en Suisse tout à l’heure pour essayer d’arranger les choses. […]Je suis en train de m’en occuper et de mettre un compte à Singapour. Parce qu’à Singapour, ils [les agents du fisc français] ne peuvent rien demander. » et aussi : « Je suis allé voir ce compte à Vevey [en Suisse] où vous avez quand même 65 millions. [...] Il faut que l’on enlève ce compte de Suisse. [...] Je suis en train d’organiser le fait de l’envoyer dans un autre pays qui sera soit Hong Kong, Singapour ou en Uruguay. »
Ce n’est pas l’Europe qui organise ça ? si ? On va arrêter : c’est une discussion de sourds. C’est comme causer avec des gens qui voient la main des juifs partout, ou bien ceux qui nous disent qu’on n’est pas allé sur la Lune.
Vous voulez à tout prix prouver que l’Europe a rendu possible l’évasion fiscale
Non, ce n’est toujours pas ce que j’ai dit. Relisez bien : j’ai dit que l’Europe rendait impossible de lutter contre l’évasion fiscale. Cela ne veut pas dire qu’elle était impossible auparavant, mais qu’elle était suffisamment difficile et risquée que peu s’y aventuraient. Aujourd’hui, il est évident que c’est devenu une pratique courante, et quasiment sans risques.
Et si vous preniez le problème autrement : si vous réclamiez déjà la levée du secret bancaire, par exemple, pas bien loin, de nos banques à nous ?
Le secret bancaire n’existe pas en France. Le fisc français est en pouvoir d’éplucher les comptes bancaires des contribuables français... à condition que ces comptes soient domiciliés en France, et non dans un paradis bancaire à l’étranger. Mais voilà : en régime de libre circulation totale des capitaux, imposé par l’UE, il est à peu près impossible de restreindre les mouvements de capitaux entre comptes bancaires domiciliés en France et comptes bancaires domiciliés à l’étranger.
Mais ils vont rigoler si on leur demande ça. Europe ou pas, toute cette clique répond comme Macron : "Venez nous chercher" dans les méandres des circuits, entre Jersey, Panama, Les Iles Caïman, le Delaware, etc.
Eh oui, ils vont rigoler, car la libre circulation des capitaux leur donne l’opportunité de cacher leur argent où ils veulent, et ils rigoleront doublement s’ils voient que certains à « gauche » refusent de leur compliquer la tâche.
C’est comme causer avec des gens qui voient la main des juifs partout
C’est vrai : dans un fil de discussion sur l’évasion fiscale, vous avez réussi à parler deux fois des juifs (et vous êtes le seul à le faire). C’est tout de même curieux : d’où vous vient cette obsession de penser aux juifs quand on parle d’argent ?
Pourquoi les juifs ? Parce que que comme bête noire pratique et connue, c’était l’exemple qui me venait. Et faut croire que vos arguments ressemblant comme deux gouttes d’eau à ceux de l’extrême-droite m’ont emmené vers cet exemple.
Pour le reste : la discussion est close. On ne peut pas donner à boire à un âne qui n’a pas soif.
Le secret bancaire existe bel et bien puisque on ne peut pas aller fouiller dans les méandres des agences bancaires. L’enquête du consortium de journalistes sur les paradis fiscaux a révélé l’archipel de la BNP avec des filiales à Jersey, Hong-Kong, Singapour, Taiwan – et pas pour placer son petit RSA du mois.
Vous rester droit dans vos bottes, dans cette croyance : l’Europe favorise le dumping fiscal (article du début) et rend impossible de lutter contre l’évasion fiscale. C’est ce que vous dites, comme un gamin buté. Et c’est un mensonge qui détourne la colère des gens : oui, c’est dégueulasse, ça.
Mais vous n’êtes même pas foutu de lire - ou de comprendre - ce que vous-même proposez à lire.
Vous avez remarqué le chapitre intitulé : "Les exceptions et restrictions justifiées" ? où on peut lire : « Les seules restrictions justifiées aux mouvements de capitaux en général, y compris les mouvements au sein de l’Union européenne, figurent à l’article 65 du traité FUE. Elles comprennent : i) les mesures indispensables pour faire échec aux infractions aux lois nationales (notamment en matière fiscale ou en matière de contrôle prudentiel des services financiers). » Oui, relisez donc votre article 65.
Il y a une libre circulation des marchandises sur le territoire ? mais la douane peut arrêter un camion pour chercher de la contrefaçon ou de la drogue ? Votre Europe ne s’y oppose pas ? Chypre ou la Grèce ont mis en place un contrôle sur la circulation des capitaux pour prévenir une fuite des capitaux. L’Europe les a-t-elle fait bombarder par l’Otan ?
Pour moi, la discussion est terminée. Je me répète : On ne peut pas donner à boire à un âne qui n’a pas soif. L’Europe luttera (en paroles) contre le dumping fiscal et donnera peut-être quelques amendes spectaculaires. L’Etat français aussi va lutter contre tout ça. Plutôt en paroles (très déterminées), puis choisira peut être quelques cas, puis laissera tout filer : c’est pour ces gens là que le gouvernement existe.
Really !C’est en effet plus simple "primaire" de taper sur l’UE que de d’admettre qu’eux aussi savent profiter des mécanismes européens pour se gargariser...
Cristalliser sur des truc aberrants c’est porteur expliquer qu’il faut arrêter de freiner l’Europe des deux pieds et lui donner plus de pouvoir pour taper + fort sur tous les profiteurs c’est plus hard, ben oui l’Europe c’est bien on la bouffe est bonne ça arrondis les fins de mois difficiles, on peut y jouer à poker menteur et si ça sent le roussi pour cause de gavage ben ma bonne dame on retourne sur son pré-carré haro sur ces capitalistes qu’en veulent à notre potager...
Effectivement c’était pour indiquer qu’aujourd’hui les entreprises d’une certaine taille cherchent les optimisations fiscales et qu’il n’y a pas vraiment de gardes-fous pour contrer cela.
3 ans après la proposition de directive européenne anti-évasion fiscale, celle-ci ne sera effective que le 1er janvier 2019. Reste à savoir si elle sera efficace face aux armées d’avocats fiscalistes des grandes entreprises.
Voici le lien : https://ec.europa.eu/taxation_customs/business/company-tax/anti-tax-avoidance-package/anti-tax-avoidance-directive_fr
Ah je m’étais un peu trompé sur la signification de votre message.
Mais oui, ainsi vont les grosses entreprises, et pas que les grosses. mais vous avez vu ? Microsoft fut un précurseur.
Y’a 2 ans, l’Europe avait condamné Apple à reverser 13 milliards d’euros à l’Irlande, mais... l’Irlande n’en voulait pas ! ne voulant pas énerver Apple.
Comme quoi, le prospectus de la France Insoumise n’était qu’une grosse connerie. Une fake news en quelque sorte, oui.
"Fake news"... quel dommage que notre langue française ne dispose pas du mot "nouvelle" pour traduire "news" et du mot fausse "fausse" pour traduite "fake", car alors on aurait dit "fausse nouvelle", tout simplement.
Ben décidément, c’est tous les jours la fête des Insoumis en ce moment.
Mais hier soir mardi, Melenchon a peut être eu un orgasme : la France a battu l’Allemagne. Remember : lorsque l’équipe de football d’Allemagne (la Mannschaft) avait été éliminée de la coupe du monde, Melenchon s’était fendu d’un tweet : "Joie pure : la Mannschaft est éliminée.". Le nationalisme, de droite ou de gauche, ça reste un pourvoyeur de bêtise crasse.
Sacré Mélenchon.